Année 2024
DM2024_120 - Contrat de prestation de services - Etalonnage du cinémomètre - STANDBY FRANCE (pdf - 366 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DM2024_121 - Maitrise d’œuvre pour la création d’une plaine de jeux - MAPA n°2019-06 (pdf - 416 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DM2024_122 - Demande de subvention au DEPARTEMENT – Aide Directe aux Equipements Structurants (ADES) - Rénovation du parc d'éclairage public (pdf - 342 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DM2024_123 - Demande de subvention au DEPARTEMENT - Amélioration des performances énergétique du bâtiment accueillant de l’office du tourisme (pdf - 349 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DM2024_124 - Avenant n°2 – Marché de Travaux n°2023-02 – Création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagement – Lot 02 Paysagiste – SERPE SASU (pdf - 416 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DM2024_138 - Contrat de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs pour la reconstruction du centre technique municipal – Bureau Véritas Construction (pdf - 422 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 125 - Procès-Verbal Séance du 24 Juin 2024 - Approbation (pdf - 40 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 126 - Ouverture Dominicale Commerces Prades - Année 2025 - Dérogations - Consultation CM (pdf - 98 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 127 - SEM Roussillon Aménagement - Rapport Annuel Mandataire - Prise Acte (pdf - 48 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 128 - Acceptation Servitude Passage - Société ENEDIS - Parcelles AH N° 04404 - 0396 - Les Boixères (pdf - 57 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 129 - Droit de Délaissement Emplacement Réservé - 30 - ER - 06 - Parcelle AK N° 28 - Indivision CLERC - FLOREY (pdf - 84 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 130 - Convention Constitutive Groupement Commandes - Marchés Assurances - Retrait SIVU - Avenant 1 (pdf - 71 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 131 - Convention Partenariat Commune - UPVD - Reconduction DAEU - Année 2024 - 2025 (pdf - 77 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 132 - Convention Objectifs - Utilisation Parc Château Pams - Commune - Association LE BUREAU DE LILITH - Festival 2025 (pdf - 80 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 134 - Convention Mise à Disposition Locaux Communaux - Commune - Association ADDICTIONS FRANCE (pdf - 68 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 135 - Procès-Verbal - Mise à Disposition de Bien - Commune - CCCC - Château PAMS (pdf - 98 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
DCM - 2024 - 136 - Convention Occupation Local SNCF Gares et Connexions - 1001 Gares - Commune - SARL ALCHIMISTE (pdf - 94 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
AM - 2024 - 133 - Arrêté Mise à Disposition - Policiers Municipaux - Communes Mutualisées - Prades -Catllar - Eus - Marquixanes - Ria-Sirach (pdf - 489 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif
AR - PM TAXI - 01.2024 - AUTORISATION STAT TAXI N°2 - Suite Chg VL SAS FERRANDI-VILA (pdf - 576 Ko)
Aucun descriptif
Aucun descriptif