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Convocation - Ordre du Jour - Note de Synthèse - Séance du 27 Novembre 2023 (pdf - 5 Mo)
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Convocation - Ordre du Jour - Note de Synthèse - Séance du 27 Novembre 2023
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AM - 2023 - 152 - Délégation Fonctions Officier Etat Civil - GUILLOTIN Sandrine (pdf - 473 Ko)
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AM - 2023 - 152 - Délégation Fonctions Officier Etat Civil - GUILLOTIN Sandrine

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Ajouté le 14/09/23
Séance du 28 Juin 2023 (pdf - 526 Ko)
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Séance du 28 Juin 2023

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Ajouté le 16/10/23
PMP - 2023-36 - Arrêté PMP - Cession définitif d'un animal errant (pdf - 518 Ko)
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PMP - 2023-36 - Arrêté PMP - Cession définitif d'un animal errant

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Ajouté le 09/10/23
PMERP - 2023-31 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture Expert City Service (pdf - 861 Ko)
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PMERP - 2023-31 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture Expert City Service

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PMERP - 2023-32 - Arrêté PMERP - Reclassement d'un ERP en 5ème catégorie - ALLO GSM (pdf - 1 Mo)
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PMERP - 2023-33 - Arrêté PMERP - Reclassement d'un ERP en 5ème catégorie - City Service (pdf - 1 Mo)
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PMERP - 2023-34 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture aux publics Expert - Allo GSM (pdf - 860 Ko)
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PMERP - 2023-35 - Arrêté PMERP - Reclassement d'un ERP en 5ème catégorie - CONNEXION - EXPERT CITY - ALLO GSM (pdf - 1 Mo)
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Ajouté le 10/11/23
PMERP - 2023-37 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture aux publics MAC DONALD'S PRADES (pdf - 836 Ko)
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PMERP - 2023-37 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture aux publics MAC DONALD'S PRADES
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PMERP - 2023-38 - Arrêté PMERP - Poursuite ouverture Réaménagement MAC DONALD'S PRADES (pdf - 637 Ko)
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Ajouté le 27/09/23
DM2023_134 - Contrat de location des postes téléphoniques sans fils - AXIALEASE (pdf - 379 Ko)
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DM2023_134 - Contrat de location des postes téléphoniques sans fils - AXIALEASE

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Ajouté le 27/09/23
DM2023_135 - Etude de circulation et de stationnement – Egis Villes et Transports (pdf - 407 Ko)
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DM2023_135 - Etude de circulation et de stationnement – Egis Villes et Transports

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Ajouté le 27/09/23
DM2023_136 - Mission Etude Structure pour la création de vestiaires à la Plaine Saint-Martin – ETV INGENIERIE (pdf - 423 Ko)
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Ajouté le 27/09/23
DM2023_137 - Travaux de bétonnage du chemin de Fenouillix (pdf - 427 Ko)
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Ajouté le 27/09/23
DM2023_138 - Contrat d’abonnement logiciel Module GEODP Placier - SOGELINK (pdf - 375 Ko)
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Ajouté le 29/09/23
DM 2023-139 - Contrat OSAR du 15 octobre 2023 (pdf - 382 Ko)
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Ajouté le 29/09/23
DM 2023_140 - Avenant n°1 – Marché Public de Travaux n°01-2021 – Travaux de réaménagement de l’ancien Tribunal – Lot 5 Menuiseries Bois – SARL LOPEZ Isidore et Fils (pdf - 466 Ko)
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Ajouté le 04/10/23
DM2023_141 - Avenant n°1 – Marché Public de Travaux n°01-2021 – Travaux de réaménagement de l’ancien Tribunal – Lot 13 Métallerie – SARL Métallerie66 (pdf - 462 Ko)
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Ajouté le 05/10/23
DM2023_142 - Maintenance des copieurs de l'Hôtel de Ville – Groupe MTM (pdf - 386 Ko)
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Ajouté le 20/10/23
DM2023_143 - Avenant n°1 – Marché Public de Travaux n°01-2021 – Travaux de réaménagement de l’ancien Tribunal – Lot 11 VRD – SAS Feijoo Jean (pdf - 429 Ko)
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Ajouté le 26/10/23
DM 2023-144 - Contrat prestation Théâtre de l'Hémione du 12 novembre au Lido et fixation des tarifs (pdf - 402 Ko)
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DM 2023-144 - Contrat prestation Théâtre de l'Hémione du 12 novembre au Lido et fixation des tarifs
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Ajouté le 30/10/23
DM 2023-145 - Renouvellement contrat de location - CEMEA (pdf - 396 Ko)
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DM 2023-145 - Renouvellement contrat de location - CEMEA
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Ajouté le 30/10/23
DM 2023-146 - Avenant n°4 au contrat de location - Restaurant Le bon Profit (pdf - 388 Ko)
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Ajouté le 03/11/23
DM2023_147 - Contrat de maintenance des chaufferies – SAS C.C. IBANEZ (pdf - 426 Ko)
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Ajouté le 03/11/23
DM2023_148 - Travaux de bétonnage des chemins communaux La Serre et Bohère (pdf - 433 Ko)
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Ajouté le 03/11/23
DM 2023_149 - Avenant n°1 – Marché Public de Travaux n°01-2021 – Travaux de réaménagement de l’ancien Tribunal – Lot 9 Plomberie – SAS AXAIR (pdf - 455 Ko)
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Ajouté le 07/11/23
DM2023_150 - Contrat d’hébergement et de maintenance du site internet - 2024 - HYBRIDE CONSEIL (pdf - 376 Ko)
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Ajouté le 10/11/23
DM2023_151- Demande de plants issus de la Pépinière Départementale (pdf - 284 Ko)
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Ajouté le 27/11/23
DM2023_191 - Contrat de mise en place du paiement des forfaits post-stationnement en local - FLOWBIRD (pdf - 397 Ko)
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Ajouté le 27/11/23
DM2023_192 - Avenant n°1 – Marché de Travaux n°2023-02 – Création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagement – Lot 02 Paysagiste – SERPE SASU (pdf - 432 Ko)
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Ajouté le 27/11/23
DM2023_193 - Marché n°2023-04 – Maintenance préventive et corrective des alarmes incendie (pdf - 400 Ko)
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DM2023_193 - Marché n°2023-04 – Maintenance préventive et corrective des alarmes incendie
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Ajouté le 27/11/23
DM2023_194 - Marché n°2023-05 – Maintenance préventive et corrective des systèmes de désenfumage (pdf - 407 Ko)
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Ajouté le 27/11/23
DM2023_195 - Marché n°2023-06 – Maintenance préventive et corrective des extincteurs et robinets d’incendie armés – Catalane Protection Incendie (pdf - 421 Ko)
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DM2023_195 - Marché n°2023-06 – Maintenance préventive et corrective des extincteurs et robinets d’incendie armés – Catalane Protection Incendie




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