Année 2026
DCM - 2026 - 115 - Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 27 AVRIL 2026 - Approbation (pdf - 59 Ko)
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DCM - 2026 - 116 - Délégation Générale Au Maire - Modificatif - Intégration Alinéa 3 - Abrogation DCM 2026-044 (pdf - 2 Mo)
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DCM - 2026 - 117 - Règlement Intérieur Conseil Municipal - Approbation (pdf - 79 Ko)
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DCM - 2026 - 118 - SEM Roussillon Aménagement - Désignation Délégué Communal - Rectificatif DCM 2026-048 (pdf - 541 Ko)
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DCM - 2026 - 119 - Adhésion Ville de Prades - Association Train en Têt - Renouvellement - Désignation Elu Référent (pdf - 92 Ko)
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DCM - 2026 - 120 - Stationnement Centre-Ville - Tarifs et Gratuité - Modificatif Durée de Gratuité (pdf - 2 Mo)
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DCM - 2026 - 121 - Commission Communale Impots Directs - Constitution (pdf - 117 Ko)
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DCM - 2026 - 122 - Attribution Subvention Exceptionnelle - Association PRADANIM (pdf - 86 Ko)
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DCM - 2026 - 123 - Indemnité Sinistre CTM - Renouvellement - Cloture - Réouverture Comptes A Terme (pdf - 108 Ko)
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DCM - 2026 - 124 - Concession à Long Terme - SCI GROUPE MEDICAL - Remboursement Redevance Forfaitaire de Concession (pdf - 110 Ko)
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DCM - 2026 - 125 - Acquisition Propriété Galibern - 1 - 4 - Avenue Pasteur (pdf - 117 Ko)
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DCM - 2026 - 126 - Avenant Convention Co-Maîtrise Ouvrage - Prades - Los Masos - Travaux Pont Traverse Los Masos (pdf - 109 Ko)
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DM 2026-105 - Convention pluriannuelle de pâturage - Equi Service cerdagne (pdf - 463 Ko)
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DM 2026_106 - Contrat de maintenance informatique – SAS INFOTELECOM (pdf - 396 Ko)
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DM 2026-111 - Acceptation donation de 4 panneaux de portraits par M. Claverie (pdf - 347 Ko)
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DM2026_112 - Convention d’occupation temporaire du domaine public – Site du Plan d’eau – Occupant Société « Saveurs D’ailleurs » (pdf - 508 Ko)
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DM2026_113 - Convention d’occupation temporaire du domaine public – Site du centre-ville – Occupant SARL « Poissonnerie du Conflent » (pdf - 513 Ko)
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PMM-2026-077 - Foire plantes et nature, place de la République le 1er novembre 2026 (pdf - 650 Ko)
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PMM-2026-098 - Circulation et stationnement marché des potiers le 02.08.2026 (pdf - 594 Ko)
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PMM-2026-099 - Circulation et stationnement Foire au gras. Le 22.11.2026 (pdf - 667 Ko)
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PMM-2026-186 - Réglementation circulation transhumance le 16 octobre 2026 (pdf - 475 Ko)
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PMM-2026-245 - Circulation et stationnement Bio en fête le 19.07.2026 (pdf - 472 Ko)
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PMT-2026-179 - Permission de voirie, opération coeur de ville du 22.05 au 30.10.2026 (pdf - 563 Ko)
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PMT-2026-180 - Permission de stationnement, Prades Coeur de ville, rue Palais de Justice du 22.05 au 30.10.2026 (pdf - 488 Ko)
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PMT-2026-197-Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique -AT (pdf - 979 Ko)
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PMT-2026-210- Stationnement interdit -déménagement 134 av. Gal de Gaulle le 26.06.26 (pdf - 520 Ko)
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PMT-2026-224- Permission de voirie trvx école Arago du 06.07 au 14.08.26 (pdf - 488 Ko)
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PMT-2026-231-AODP Parking Pasteur ee GUINTOLI- Stationnement interdit du 22.06 au 10.09.26 (pdf - 528 Ko)
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PMT-2026-246- Autorisation OTDP voies communales - pose panneaux directionnels du 06.07 au 20.07.26 (pdf - 460 Ko)
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PME-2026-203 - Autorisation pose échafaudage 18 rue Carnot du 15.06 au 31.07.2026 (pdf - 794 Ko)
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