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ARRETE SECHERESSE - MAI 2023 (pdf - 460 Ko)
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ARRETE SECHERESSE - MAI 2023

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NOTE DE SYNTHESE BUDGET 2023 (pdf - 3 Mo)
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NOTE DE SYNTHESE BUDGET 2023

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Liste Délibérations Examinées en Séance du 12 Avril 2023 (pdf - 92 Ko)
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Liste Délibérations Examinées en Séance du 12 Avril 2023

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Ajouté le 14/04/23
DM2023-61 - Demande de subvention à la Région pour l'opération de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Phase B - Edifice classé au titre des Monuments Historiques (pdf - 326 Ko)
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DM2023-61 - Demande de subvention à la Région pour l'opération de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Phase B - Edifice classé au titre des Monuments Historiques

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DM2023-83 - Demande de subvention au Département pour l'opération de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Phase B - Edifice classé au titre des Monuments Historiques (pdf - 330 Ko)
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DM2023-83 - Demande de subvention au Département pour l'opération de travaux de restauration de l'église Saint-Pierre - Phase B - Edifice classé au titre des Monuments Historiques

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DM 2023-84 - Evolution des logiciels de la Police Municipale - Société LOGITUD (pdf - 402 Ko)
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DM 2023-84 - Evolution des logiciels de la Police Municipale - Société LOGITUD

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DM2023_85- Demande de subvention à la Région pour l'étude de circulation et de stationnement (pdf - 315 Ko)
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DM2023_85- Demande de subvention à la Région pour l'étude de circulation et de stationnement

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Ajouté le 18/04/23
DM2023_86 - Avenant n°2 – Contrat de mise en place d’une « Base Adresse Locale » - LA POSTE (pdf - 374 Ko)
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DM2023_86 - Avenant n°2 – Contrat de mise en place d’une « Base Adresse Locale » - LA POSTE

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Ajouté le 18/04/23
DM2023_87 - Contrat de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs pour la création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagements – Bureau Véritas Construction (pdf - 389 Ko)
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DM2023_87 - Contrat de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs pour la création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagements – Bureau Véritas Construction

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Ajouté le 19/04/23
DM 2023-88 - Avenant n°1 Aire de dépôt des Bus - Mise à disposition des Algeco (pdf - 369 Ko)
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DM 2023-88 - Avenant n°1 Aire de dépôt des Bus - Mise à disposition des Algeco
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DM2023_90 - Avenant n°2 – Marché Public de Travaux n°01-2021 – Travaux de réaménagement de l’ancien Tribunal – Lot 7 Menuiserie Aluminium – SARL CONFORALU (pdf - 471 Ko)
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DM2023_93 - Attribution – Marché de Travaux n°2023-02 – Création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagement – Lot 01 Aménagement et réseaux humides (pdf - 390 Ko)
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DM2023_94 -Attribution – Marché de Travaux n°2023-02 – Création d’une plaine de jeux – Tranche 2 Aménagement – Lot 04 – Eclairage et Réseaux secs  (pdf - 407 Ko)
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Ajouté le 14/04/23
DCM - 2023 - 62 - Compte de Gestion 2022 - Budget Principal Commune - Examen et Approbation (pdf - 57 Ko)
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DCM - 2023 - 62 - Compte de Gestion 2022 - Budget Principal Commune - Examen et Approbation

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Ajouté le 14/04/23
DCM - 2023 - 63 - Compte Administratif 2022 - Budget Principal Commune - Examen et Approbation (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 63 - Compte Administratif 2022 - Budget Principal Commune - Examen et Approbation

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DCM - 2023 - 64 - Affectation du Résultat 2022 - Budget Principal Commune - Exercice 2023 (pdf - 59 Ko)
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DCM - 2023 - 65 - Compte de Gestion 2022 - Budget Annexe LE LIDO - Examen et Approbation (pdf - 58 Ko)
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DCM - 2023 - 66 - Compte Administratif 2022 - Budget Annexe - Le Lido - Examen et Approbation (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 67 - Affectation du Résultat 2022 - Budget Annexe LE LIDO - Exercice 2023 (pdf - 58 Ko)
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DCM - 2023 - 67 - Affectation du Résultat 2022 - Budget Annexe LE LIDO - Exercice 2023

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DCM - 2023 - 68 - Budget Primitif 2023 - Budget Principal - COMMUNE - Examen et Approbation (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 68 - Budget Primitif 2023 - Budget Principal - COMMUNE - Examen et Approbation

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DCM - 2023 - 69 - Budget Primitif 2023 - Cinéma LE LIDO - Examen et Approbation (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 69 - Budget Primitif 2023 - Cinéma LE LIDO - Examen et Approbation

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DCM - 2023 - 70 - Budget Annexe LE LIDO - Exercice 2023 - Versement Subvention Equilibre du Budget Principal (pdf - 58 Ko)
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DCM - 2023 - 70 - Budget Annexe LE LIDO - Exercice 2023 - Versement Subvention Equilibre du Budget Principal

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DCM - 2023 - 71 - Budget CCAS - Exercice 2023 - Versement Subvention Equilibre du Budget Principal (pdf - 57 Ko)
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DCM - 2023 - 71 - Budget CCAS - Exercice 2023 - Versement Subvention Equilibre du Budget Principal

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DCM - 2023 - 72 - Impôts Locaux - Fixation des 3 Taxes - Année 2023 (pdf - 48 Ko)
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DCM - 2023 - 72 - Impôts Locaux - Fixation des 3 Taxes - Année 2023

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DCM - 2023 - 73 - Budget Principal 2023 - Section Investissement - Modification Autorisations Programmes 2023 (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 73 - Budget Principal 2023 - Section Investissement - Modification Autorisations Programmes 2023

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DCM - 2023 - 74 - Attribution Subventions Associations Ville de Prades - Année 2023 (pdf - 107 Ko)
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DCM - 2023 - 74 - Attribution Subventions Associations Ville de Prades - Année 2023

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DCM - 2023 - 75 - Convention Commune - ASP PRADES - Subvention Supérieure 23 000 € - Exercice 2023 (pdf - 57 Ko)
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DCM - 2023 - 75 - Convention Commune - ASP PRADES - Subvention Supérieure 23 000 € - Exercice 2023

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DCM - 2023 - 76 - Convention Commune - Festival Pablo Casals - Subvention Supérieur 23 000 € - Exercice 2023 (pdf - 60 Ko)
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DCM - 2023 - 76 - Convention Commune - Festival Pablo Casals - Subvention Supérieur 23 000 € - Exercice 2023

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DCM - 2023 - 77 - Convention Commune - JOP CC - Subvention Supérieure 23 000 € - Exercice 2023 (pdf - 57 Ko)
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DCM - 2023 - 77 - Convention Commune - JOP CC - Subvention Supérieure 23 000 € - Exercice 2023

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DCM - 2023 - 78 - Financement Travaux Phase B - Restauration Eglise St Pierre - Convention Commune - Fondation Patrimoine (pdf - 60 Ko)
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DCM - 2023 - 78 - Financement Travaux Phase B - Restauration Eglise St Pierre - Convention Commune - Fondation Patrimoine

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DCM - 2023 - 79 - Acceptation Servitude Passage - Société ENEDIS - Parcelle AD N° 108 (pdf - 52 Ko)
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DCM - 2023 - 79 - Acceptation Servitude Passage - Société ENEDIS - Parcelle AD N° 108

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DCM - 2023 - 80 - Dispositif ORT - PVDD - Avenant Convention-Cadre (pdf - 130 Ko)
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DCM - 2023 - 80 - Dispositif ORT - PVDD - Avenant Convention-Cadre

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DCM - 2023 - 81 - Plan Urgence Sécheresse - Acceptation Charte Engagement Municipale (pdf - 64 Ko)
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DCM - 2023 - 81 - Plan Urgence Sécheresse - Acceptation Charte Engagement Municipale

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DCM - 2023 - 82 - Procès-Verbal Séance du 13 Mars 2023 - Approbation (pdf - 43 Ko)
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DCM - 2023 - 82 - Procès-Verbal Séance du 13 Mars 2023 - Approbation




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