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Ajouté le 26/02/26
Procès-Verbal - Séance du 04 février 2026 (pdf - 312 Ko)
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Procès-Verbal - Séance du 04 février 2026

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Ajouté le 27/03/26
Procès-Verbal - Conseil d'Administration du 18 février 2026 (pdf - 468 Ko)
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Procès-Verbal - Conseil d'Administration du 18 février 2026

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Ajouté le 26/06/26
Procès-Verbal - Séance du 06 mai 2026 (pdf - 558 Ko)
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Procès-Verbal - Séance du 06 mai 2026

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Ajouté le 26/06/26
Liste des Délibérations - Conseil d'Administration du 24 juin 2026 (pdf - 295 Ko)
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Liste des Délibérations - Conseil d'Administration du 24 juin 2026

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Ajouté le 07/05/26
DCA - 2026 - 011 -Adoption du Règlement intérieur du Conseil d'Administration (pdf - 107 Ko)
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DCA - 2026 - 011 -Adoption du Règlement intérieur du Conseil d'Administration

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 014- Approbation Procès Verbal - Séance du 06 mai 2026 (pdf - 75 Ko)
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DCA - 2026 - 014- Approbation Procès Verbal - Séance du 06 mai 2026

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 015 - Règlement Budgétaire et Financier du CCAS (pdf - 90 Ko)
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DCA - 2026 - 015 - Règlement Budgétaire et Financier du CCAS

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 016 - Compte de Gestion 2025 - Budget principal du CCAS - Examen et approbation (pdf - 209 Ko)
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DCA - 2026 - 016 - Compte de Gestion 2025 - Budget principal du CCAS - Examen et approbation

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 017 - Compte de Gestion 2025 – Budget Annexe – SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) - Examen et approbation (pdf - 154 Ko)
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DCA - 2026 - 017 - Compte de Gestion 2025 – Budget Annexe – SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) - Examen et approbation

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 018 - Compte Administratif 2025 _ Budget Principal _ CCAS - Examen et approbation (pdf - 208 Ko)
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DCA - 2026 - 018 - Compte Administratif 2025 _ Budget Principal _ CCAS - Examen et approbation

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 019 - Compte Administratif 2025 – Budget Annexe - SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) - Examen et approbation (pdf - 2 Mo)
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DCA - 2026 - 019 - Compte Administratif 2025 – Budget Annexe - SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) - Examen et approbation

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 020 - Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe - SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) (pdf - 107 Ko)
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DCA - 2026 - 020 - Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe - SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD)

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 021 - Affectation des résultats de l’exercice 2025 - Budget Principal – CCAS (pdf - 127 Ko)
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DCA - 2026 - 021 - Affectation des résultats de l’exercice 2025 - Budget Principal – CCAS

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 022 - Clôture du Budget Annexe du SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) et transfert des actifs (pdf - 184 Ko)
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DCA - 2026 - 022 - Clôture du Budget Annexe du SERVICE D’AIDE ET D’ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) et transfert des actifs

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Ajouté le 26/06/26
DCA - 2026 - 023 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 DU CCAS _ Examen et Approbation (pdf - 240 Ko)
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DCA - 2026 - 023 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 DU CCAS _ Examen et Approbation

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Ajouté le 10/06/26
ACAS - 2026 - 01 - Arrêté portant délégations de pouvoirs et de signature (pdf - 131 Ko)
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ACAS - 2026 - 01 - Arrêté portant délégations de pouvoirs et de signature




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