2. Téléchargment


Année 2025

» Télécharger le document
Ajouté le 08/04/25
SEANCE DU 17 MARS 2025 (pdf - 11 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 17 MARS 2025

» Télécharger le document
Ajouté le 01/07/25
SEANCE DU 07 AVRIL 2025 (pdf - 8 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 07 AVRIL 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
SEANCE DU 30 JUIN 2025 (pdf - 2 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 30 JUIN 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
Liste Délibérations Examinées en Séance du 29 Septembre 2025 (pdf - 351 Ko)
Aucun descriptif
Liste Délibérations Examinées en Séance du 29 Septembre 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 115 - Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2025 - Approbation (pdf - 42 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 115 - Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2025 - Approbation
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 116 - Accord Jumelage - Prades - El Vendrell - Signature Protocole (pdf - 109 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 116 - Accord Jumelage - Prades - El Vendrell - Signature Protocole
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 117 - Acceptation Don Pascale COTASSON - PASKI - Tableau - Nu Encre de Chine (pdf - 46 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 117 - Acceptation Don Pascale COTASSON - PASKI - Tableau - Nu Encre de Chine
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 118 - Acceptation Don Régine MONOD - 3 Tableaux - Artiste Colette RICHARME - 1904 - 1991 (pdf - 54 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 118 - Acceptation Don Régine MONOD - 3 Tableaux - Artiste Colette RICHARME - 1904 - 1991
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 119 - Acceptation Don - Association Revue Terra Nostra - 4 Oeuvres Gustave Violet (pdf - 80 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 119 - Acceptation Don - Association Revue Terra Nostra - 4 Oeuvres Gustave Violet
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 220 - Ouverture Dominicale Commerces de Détail - Année 2026 - Dérogations Accordées (pdf - 106 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 220 - Ouverture Dominicale Commerces de Détail - Année 2026 - Dérogations Accordées
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 221 - Bapteme Allée Piétonne - Promenade de la Langue Catalane - Passeig Llengua Catalana (pdf - 48 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 221 - Bapteme Allée Piétonne - Promenade de la Langue Catalane - Passeig Llengua Catalana
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 222 - Bapteme Ancienne Gare Routière - Jardin du Pérou (pdf - 43 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 222 - Bapteme Ancienne Gare Routière - Jardin du Pérou
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 223 - Budget CCAS 2025 - Augmentation Subvention Equilibre 2025 (pdf - 65 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 223 - Budget CCAS 2025 - Augmentation Subvention Equilibre 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 224 - Décision Modificative N1 - Budget Principal 2025 (pdf - 838 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 224 - Décision Modificative N1 - Budget Principal 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 225 - Convention Mutualisation - CCCC - Commune - Outil Gestion Ressources Humaines (pdf - 81 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 225 - Convention Mutualisation - CCCC - Commune - Outil Gestion Ressources Humaines
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 226 - Convention Financière Participation - Commune - CCCC - Portail Château Pams (pdf - 69 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 226 - Convention Financière Participation - Commune - CCCC - Portail Château Pams
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 227 - Solidarité Communes - Incendie Corbières - Versement Aide Communale Exceptionnelle (pdf - 68 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 227 - Solidarité Communes - Incendie Corbières - Versement Aide Communale Exceptionnelle
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 228 - Convention Partenariat - Commune - UPVD - Reconduction DAEU - 2025 - 2026 (pdf - 77 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 228 - Convention Partenariat - Commune - UPVD - Reconduction DAEU - 2025 - 2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 229 - Convention Mise à Disposition gratuite - Commune - Association Conflent Spéléo Club - 20, Rue du Canigou (pdf - 68 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 229 - Convention Mise à Disposition gratuite - Commune - Association Conflent Spéléo Club - 20, Rue du Canigou
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 230 - Piste Prévention Routière - Contrat Intervenant - Montant Vacations - 2025 - 2026 (pdf - 48 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 230 - Piste Prévention Routière - Contrat Intervenant - Montant Vacations - 2025 - 2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 231 - Prime de Fin d'Année - Année 2025 (pdf - 55 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 231 - Prime de Fin d'Année - Année 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 232 - Fourrière Automobile Municipale de Prades - Convention Prestation de Service - Communes Membres (pdf - 90 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 232 - Fourrière Automobile Municipale de Prades - Convention Prestation de Service - Communes Membres
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 233 - Convention Coordination Police Muncipale - Communes Membres - Forces Sécurité Etat (pdf - 76 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 233 - Convention Coordination Police Muncipale - Communes Membres - Forces Sécurité Etat
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/25
DCM - 2025 - 234 - Modification Tableau des Effectifs - 1er Octobre 2025 (pdf - 721 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2025 - 234 - Modification Tableau des Effectifs - 1er Octobre 2025

» Télécharger le document
Ajouté le 05/09/25
DM 2025-110 - Contrat de location de logement saisonnier - Tomas Gonzalo HASSAN LACIAR (pdf - 415 Ko)
Aucun descriptif
DM 2025-110 - Contrat de location de logement saisonnier - Tomas Gonzalo HASSAN LACIAR

» Télécharger le document
Ajouté le 18/09/25
DM 2025-112 - Convention d'utilisation des installations sportives par l'ensemble Saint-Joseph (pdf - 459 Ko)
Aucun descriptif
DM 2025-112 - Convention d'utilisation des installations sportives par l'ensemble Saint-Joseph

» Télécharger le document
Ajouté le 18/09/25
DM 2025 -113 - Contrat d'achat de droits d'exploitation cinématographique - CGR EVENTS (pdf - 424 Ko)
Aucun descriptif
DM 2025 -113 - Contrat d'achat de droits d'exploitation cinématographique - CGR EVENTS
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 23/09/25
DM2025_114 - Avenant 1 – Contrat d’assurance des machines – AXA QUINTANA (pdf - 446 Ko)
Aucun descriptif
DM2025_114 - Avenant 1 – Contrat d’assurance des machines – AXA QUINTANA
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 17/10/25
DM 2025-236 - Contrat prestation Théâtrale du 9 nov au lido et fixation des tarifs (pdf - 463 Ko)
Aucun descriptif
DM 2025-236 - Contrat prestation Théâtrale du 9 nov au lido et fixation des tarifs
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 20/10/25
DM - 2025 - 237 - Attribution – Marché n°2025-03 – Travaux – Reconstruction de l’ouvrage sur le Lisco - Titulaire NGE GENIE CIVIL (pdf - 452 Ko)
Aucun descriptif
DM - 2025 - 237 - Attribution – Marché n°2025-03 – Travaux – Reconstruction de l’ouvrage sur le Lisco - Titulaire NGE GENIE CIVIL
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 24/09/25
PME - 2025-257 - Autorisation de pose Echafaudage - 9 rue Victor Hugo fin 24-10-2025 (pdf - 1021 Ko)
Aucun descriptif
PME - 2025-257 - Autorisation de pose Echafaudage - 9 rue Victor Hugo fin 24-10-2025

» Télécharger le document
Ajouté le 22/08/25
PMT - 2025-230- Société SEMPERE - AOT Base de vie Rue Henri Félip (pdf - 479 Ko)
Aucun descriptif
PMT - 2025-230- Société SEMPERE - AOT Base de vie Rue Henri Félip
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/25
PMT - 2025-264 - autorisation ODP - circulation interdite rue de la Basse - EHPAD Guy Malé le 01-10-2025 (pdf - 572 Ko)
Aucun descriptif
PMT - 2025-264 - autorisation ODP - circulation interdite rue de la Basse - EHPAD Guy Malé le 01-10-2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 03/10/25
PMT - 2025-267 - Autorisation de stationnement 114 av. Gal de Gaulle le 24-10-25 (pdf - 549 Ko)
Aucun descriptif
PMT - 2025-267 - Autorisation de stationnement 114 av. Gal de Gaulle le 24-10-25
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 10/10/25
PMT - 2025-276 - AOT Circulation rue San Juan de Porto Rico -14 novembre 2025 (pdf - 572 Ko)
Aucun descriptif
PMT - 2025-276 - AOT Circulation rue San Juan de Porto Rico -14 novembre 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 13/10/25
PMT - 2025-278 - AOT Avenue Général de Gaulle - Entr Solutions30 travaux fibre - 7 Novembre 2025 (pdf - 572 Ko)
Aucun descriptif
PMT - 2025-278 - AOT Avenue Général de Gaulle - Entr Solutions30 travaux fibre - 7 Novembre 2025

» Télécharger le document
Ajouté le 12/09/25
PMM - 2025-045 - Circulation et stationnement FOIRE PLANTES ET NATURE- 2 NOVEMBRE 2025 (pdf - 590 Ko)
Aucun descriptif
PMM - 2025-045 - Circulation et stationnement FOIRE PLANTES ET NATURE- 2 NOVEMBRE 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 16/10/25
PMM - 2025-279- Circulation et stationnement avenue Léon Jean Gregory - Manoeuvres de secours CIS Prades -12 décembre 2025 (pdf - 536 Ko)
Aucun descriptif
PMM - 2025-279- Circulation et stationnement avenue Léon Jean Gregory - Manoeuvres de secours CIS Prades -12 décembre 2025
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 22/09/25
PMERP - 2025-249 - poursuite ouverture au public - Ecole Primaire Collège St Joseph.pdfAT (pdf - 2 Mo)
Aucun descriptif
PMERP - 2025-249 - poursuite ouverture au public - Ecole Primaire Collège St Joseph.pdfAT
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 22/09/25
PMERP - 2025-250 - poursuite d'ouverture au public Hôpital local de Prades. AT (pdf - 4 Mo)
Aucun descriptif
PMERP - 2025-250 - poursuite d'ouverture au public Hôpital local de Prades. AT
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 25/09/25
PMERP - 2025-253 (msg - 2 Mo)
Aucun descriptif
PMERP - 2025-253

» Télécharger le document
Ajouté le 16/09/25
PMP - 2025-111 - Interdiction de circulation complexe sportif Plaine Saint Martin (pdf - 1 Mo)
Aucun descriptif
PMP - 2025-111 - Interdiction de circulation complexe sportif Plaine Saint Martin




En 1 clic

Services interactifs

S'abonner